Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 07214 posée par M. Joseph Ostermann

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06770 posée par M. Georges Gruillot

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06870 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06648 posée par M. Léon Fatous

    Financement des CHRS

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06452 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06386 posée par M. Jacques Bimbenet

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06335 posée par M. Roland Huguet

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06165 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Difficultés financières des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06169 posée par M. Ivan Renar

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale du Nord

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06207 posée par M. José Balarello

    Financement des centres d'hébergement et de réadaptation sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible