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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 05734 posée par M. Yves Détraigne

   État du mal-logement en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05573 posée par M. Pierre Charon

   Conclusions du rapport de la fondation Abbé-Pierre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 04546 posée par M. François Bonhomme

   Aides financières octroyées aux petites communes accueillant des réfugiés

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 01071 posée par M. Christian Klinger

   Dégradation des conditions de vie dans les camps de migrants en France

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01306 posée par Mme Catherine Dumas

   Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

   Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   25/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 1587S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 15760 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Perspectives inquiétantes pour les centres de vacances et d'accueil

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   30/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 14876 posée par Mme Viviane Artigalas

    Prise en charge des sans-abri dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    26/03/2020

    Pertinence