Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 12655 posée par Mme Françoise Férat

    Hébergement des personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11448 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des personnes dépendantes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10480 posée par M. Yves Daudigny

    Places d'accueil spécialisé pour les personnes dépendantes de moins de 60 ans atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08983 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'accueil parisiens de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09020 posée par Mme Patricia Schillinger

    Places d'accueil spécialisé pour personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08156 posée par Mme Brigitte Bout

    Manque de places en structures d'accueil pour les malades ne pouvant plus demeurer à leur domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07714 posée par M. Marcel Rainaud

    Insuffisance de places destinées à l'accueil des personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07422 posée par M. Daniel Raoul

    Création de structures spécialisées pour les personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06566 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Palais de la Mutualité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible