Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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467 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

369 questions

  1. Question n° 26943 posée par M. Roger Boileau

    Lutte contre la drogue: mise en place de centres d'accueil départementaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24694 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Val-d'Oise: ouverture de centres d'accueil pour les femmes alcooliques

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25136 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un centre d'accueil à Paris pour les nouveaux pauvres

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01042 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Toxicomanie: réinsertion des jeunes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02282 posée par M. Daniel Percheron

    Nord-Pas-de-Calais: lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03069 posée par M. Daniel Percheron

    Refus de création d'une maison spécialisée d'accueil à Sangatte (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03204 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Diminution des crédits inscrits au budget 1987 du ministère de la jeunesse et des sports

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05284 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Moyens de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05658 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique concernant les archives

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05714 posée par M. Charles Lederman

    Amélioration des moyens de fonctionnement des archives publiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible