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Questions avec réponses

60 questions

1. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

   Avenir des centres sociaux associatifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0104S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Financement des frais de scolarité d'élèves issus de centres d'accueil de demandeurs d'asile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   28/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 1658S posée par M. Frédéric Marchand

   Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   29/04/2021

   Pertinence

6. Question n° 1616S posée par M. Olivier Henno

   Tests salivaires réalisés dans les écoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   01/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas

   Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   25/03/2021

   Pertinence

8. Question n° 1575S posée par M. Gilbert Roger

   Fermeture annoncée de points d'accueil de la caisse primaire d'assurance maladie en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   11/03/2021

   Pertinence

9. Question n° 1587S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Reconduction du dispositif « vacances apprenantes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/03/2021

   Pertinence

10. Question n° 1415S posée par M. Sébastien Meurant

    Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    10/12/2020

    Pertinence