Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0802S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Centre périnatal de proximité de l'Arbresle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06270 posée par M. Simon Sutour

    Centre hospitalier départemental spécialisé en psychiatrie « Le mas Careiron » à Uzès

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06566 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Palais de la Mutualité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05494 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Prise en charge des traumatisés crâniens et des victimes d'accidents cérébraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07196 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés financières des centres d'accueil pour handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02538 posée par M. Claude Huriet

    Financement de la lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible