Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

470 questions

  1. Question n° 10290 posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des centres sociaux associatifs

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

    Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0924S posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des centres sociaux associatifs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09025 posée par M. Cyril Pellevat

    Soutien des activités de séjours éducatifs en montagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0596G posée par Mme Laurence Muller-Bronn

    Décret du 22 septembre 2023 sur la prolongation de centres d'hébergement d'urgence pour les migrants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0740S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Accueil des Français en situation de handicap dans les établissements belges

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06956 posée par M. Hussein Bourgi

    Pérennisation du budget de fonctionnement en faveur des centres LGBT du territoire français

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0404G posée par M. Patrick Kanner

    Protection des élus et démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0406G posée par M. Ronan Dantec

    Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins et lutte contre l'extrême droite

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0358G posée par M. Yan Chantrel

    Montée de l'extrême droite

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Très faible