Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer

    Pénurie d'infirmières et de médecins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0367S posée par M. André Boyer

    Retraite des médecins hospitalo universitaires

    Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01879 posée par M. Michel Doublet

    Prise en charge de la personne âgée dans les centres hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00698 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Congés de récupération des formateurs des instituts de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00233 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Etablissements de santé de la Réunion

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10895 posée par M. Bernard Dussaut

    Personnels des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10294 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Budget des établissements publics de santé de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09955 posée par M. Paul Raoult

    Contrat emploi solidarité (CES) dans les services de soins à domicile

    Réponse du ministère : Intégration

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09629 posée par M. Robert Pagès

    Avenir du centre hospitalier de Petit-Quevilly (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible