Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 21379 posée par Mme Catherine Belrhiti

Situation de l'hôpital Legouest de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/11/2020
Pertinence
Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13076 posée par M. Joël Guerriau

Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 09156 posée par M. Martial Bourquin

Problèmes importants de l'hôpital Nord Franche-Comté

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence
Question n° 07711 posée par M. Antoine Lefèvre

Centre hospitalier de Chauny

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07059 posée par Mme Laurence Cohen

Fusion des établissements psychiatriques parisiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/10/2018
Pertinence
Question n° 06257 posée par M. Olivier Jacquin

Situation du centre hospitalier régional et universitaire de Brabois

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05447 posée par M. Pierre Laurent

Situation du centre hospitalier du Rouvray en Seine-Maritime

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence