Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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327 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

167 questions

  1. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2096S posée par Mme Nadine Bellurot

    Autorisation d'exercice pour les titulaires d'un diplôme d'État de docteur en médecine obtenu dans un pays non-membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2087S posée par M. Didier Marie

    Fléchage des investissements du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2008S posée par M. Rémy Pointereau

    Situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2015S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation particulièrement préoccupante de l'accès aux soins dans le département de l'Ariège

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2019S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation du centre hospitalier de Lisieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

    Garantie de financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2184G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible