Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

  1. Question n° 25900 posée par M. Éric Bocquet

    Multiplication des catastrophes naturelles depuis 50 ans

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

    Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2066G posée par Mme Angèle Préville

    Condamnation de l'État pour carences dans la lutte contre le changement climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1847S posée par M. Hervé Gillé

    Déclinaison territoriale des engagements climatiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23466 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mieux anticiper les risques pour l'agriculture liés au climat grâce aux nouvelles modélisations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22354 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Récents épisodes gélifs responsables de nombreux dégâts touchant la vigne, les vergers et l'arboriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21884 posée par M. Fabien Gay

    Incompatibilités du traité sur la charte de l'énergie avec les objectifs climatiques de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

    Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1423S posée par M. Jean-François Rapin

    Moyens alloués aux agriculteurs français pour répondre aux nouvelles exigences climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18066 posée par M. Éric Bocquet

    Moussons et inondations au Sahel

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible