Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 09422 posée par M. Hugues Saury

    Renforcer la sécurité des armoires fibres optiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08301 posée par Mme Nadège Havet

    Contrôle du déploiement des réseaux de fibre optique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04624 posée par M. Philippe Paul

    Accès des infirmières et infirmiers anesthésistes diplômés d'État au statut d'auxiliaire médical en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04278 posée par M. Cédric Perrin

    Déploiement de la fibre optique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0077G posée par M. Jean-François Rapin

    Relations franco-allemandes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26181 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Statut professionnel des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25749 posée par M. Franck Montaugé

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25821 posée par M. Philippe Paul

    Accès des infirmières et infirmiers anesthésistes diplômés d'État au statut d'auxiliaire médical en pratique avancée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25647 posée par M. Jean-François Husson

    Reconnaissance de l'autonomie de pratique des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23238 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaître le statut d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible