Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 07524 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Tarifs du train à grande vitesse Nord (TGV-Nord)

Réponse du ministère : Équipement

11/08/1994
Pertinence
Question n° 02374 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Relations usagers-SNCF

Réponse du ministère : Équipement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 01690 posée par M. André Fosset

Devenir du système de réservation "Socrate"

Réponse du ministère : Équipement

24/06/1993
Pertinence
Question n° 01602 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Fonctionnement du nouveau régime informatisé de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

17/06/1993
Pertinence
Question n° 01607 posée par M. Jacques Chaumont

Gestion de la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

17/06/1993
Pertinence
Question n° 01483 posée par M. André Fosset

Tarif de l'abonnement TGV sur la ligne Paris-Lille

Réponse du ministère : Équipement

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01106 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement du système Socrate

Réponse du ministère : Équipement

20/05/1993
Pertinence
Question n° 00717 posée par M. Léon Fatous

Projet d'expérimentation du TGV Nord

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00498 posée par M. Jacques Chaumont

Gestion de la SNCF dans l'intérêt du service public

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00524 posée par M. Jacques Chaumont

Prise en compte par la SNCF des impératifs d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence