Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

La retraite SNCF

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

16/10/2003
Pertinence
Question n° 02404 posée par M. Serge Mathieu

Clarification des relations financières entre la SNCF et l'Etat

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 1133S posée par M. Hubert Haenel

Conventions SNCF-régions dans le cadre de la régionalisation du transport ferroviaire

Réponse du ministère : Économie solidaire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 30451 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Moyens matériels et humains de la région SNCF de Limoges

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2001
Pertinence
Question n° 25766 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique des transports

Réponse du ministère : Équipement

01/06/2000
Pertinence
Question n° 0497S posée par M. Yann Gaillard

Horaires de fermeture des gares SNCF

Réponse du ministère : Équipement

24/03/1999
Pertinence
Question n° 12511 posée par M. Bernard Cazeau

Contribution à l'amélioration du service public du transport ferroviaire et de l'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

03/12/1998
Pertinence
Question n° 12424 posée par M. Michel Moreigne

Suppression de la liaison ferroviaire Bordeaux-Lyon

Réponse du ministère : Équipement

19/10/1995
Pertinence
Question n° 07674 posée par M. Hubert Haenel

Renouveau du service public ferroviaire en région

Réponse du ministère : Équipement

01/09/1994
Pertinence
Question n° 03393 posée par M. Philippe Marini

Desserte SNCF, service d'hiver Lille-Creil

Réponse du ministère : Équipement

28/10/1993
Pertinence