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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 19214 posée par M. Nicolas About
Activités de la société Yprema
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13790 posée par M. Emmanuel Hamel
Départ des locomotives polluantes du dépôt de La Villette à Paris
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18758 posée par M. Jean Clouet
Emanation de gaz toxique d'une locomotive
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17555 posée par M. Jean Clouet
Emanation de gaz toxiques d'une locomotive
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15439 posée par M. Jean Pépin
Communes traversées par le TGV
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13241 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Lutte contre les nuisances sonores dues à l'accroissement du trafic SNCF sur la ligne Paris-Sarcelles-Garges
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 11554 posée par M. Roger Chinaud
Entretien des talus de la voie ferrée Petite Ceinture, à Paris
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0185S posée par Mme Hélène Missoffe
Tracé du TGV Nord dans la traversée du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence