Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 14886 posée par M. Guy Fischer

Sécurisation de l'abord des voies dans les gares SNCF

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/12/2004
Pertinence
Question n° 27109 posée par M. Henri de Richemont

Politique de la SNCF et insécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

03/08/2000
Pertinence
Question n° 17840 posée par M. Emmanuel Hamel

Insécurité sur le réseau de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) de la banlieue parisienne

Réponse du ministère : Équipement

08/07/1999
Pertinence
Question n° 16890 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Renforcement du dispositif de sécurité de la gare d'Istres

Réponse du ministère : Équipement

03/06/1999
Pertinence
Question n° 11975 posée par M. Hubert Haenel

Contrats locaux de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11644 posée par M. Michel Mercier

Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1998
Pertinence
Question n° 11408 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Sécurité dans les transports publics

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 05356 posée par M. Michel Mercier

Attitude du Sernam à la Duchère et politique de la ville

Réponse du ministère : Équipement

01/01/1998
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité des lignes SNCF

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1997
Pertinence
Question n° 00932 posée par M. Jacques Chaumont

Sécurité à la SNCF

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence