Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 07950 posée par M. Arnaud Bazin

    Option végétarienne quotidienne obligatoire dans la restauration collective d'État proposant un choix multiple de menus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07604 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des menaces physiques et verbales contre les élus

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0413G posée par M. Arnaud Bazin

    Annonce de nouvelles dépenses et prévisions budgétaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04522 posée par M. Thomas Dossus

    Impacts environnementaux et inutilité du projet de déviation de la RN 88 en Haute-Loire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01718 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Sur la nécessaire actualisation du registre national des cancers de l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1187S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance pour l'industrie du tourisme, de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1131G posée par M. Éric Bocquet

    Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07605 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Respect des objectifs de réduction de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07288 posée par M. Maurice Antiste

    Regroupement de certaines opérations dans des centres spécialisés pour le traitement des tumeurs et cancers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05075 posée par M. Maurice Antiste

    Contribution française à l'aide publique au développement bilatérale à l'éducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible