Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 17698 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Répartition géographique des facultés dentaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11560 posée par Mme Annie David

    Création d'une ligne budgétaire pour le financement du petit matériel pédagogique pour les étudiants en chirurgie dentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05707 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Publication des décrets validant les aptitudes des médecins étrangers exerçant en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10133 posée par M. Guy Penne

    Limitation à la création de cabinets dentaires

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04771 posée par M. Luc Dejoie

    Création d'un internat en odontologie

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03828 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la faculté de chirurgie dentaire de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne