Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 2218G posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Adaptation de l'élection présidentielle à la pandémie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet

    Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22979 posée par Mme Laurence Cohen

    Conséquences du port du masque chez les enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1619S posée par Mme Brigitte Lherbier

    Tests PCR pour les enfants en bas âge

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1621G posée par Mme Kristina Pluchet

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19249 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation économique des casinos

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1528G posée par M. Serge Babary

    Perspectives de réouverture des commerces

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19088 posée par M. Jean Louis Masson

    Épidémie et réouverture des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1511G posée par M. Thomas Dossus

    Renforcement du protocole sanitaire dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18746 posée par M. Michel Bonnus

    Nouvelles conditions d'ouverture des commerces pendant le confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible