Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 09278 posée par M. Alain Fouché

Accidentés de la vie et handicapés en milieu professionnel

Réponse du Ministère du travail

07/03/2019
Pertinence
Question n° 02575 posée par M. Daniel Chasseing

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 02617 posée par M. Jean-Luc Fichet

Financement de l'emploi adapté

Réponse du Ministère du travail

21/12/2017
Pertinence
Question n° 00700 posée par M. Jean-Marie Morisset

Évolution de l'attribution des services d'appui au maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

27/07/2017
Pertinence
Question n° 16537 posée par Mme Jacqueline Alquier

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 15827 posée par M. Pierre Bordier

Aménagement des quotas d'embauche des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

04/11/2010
Pertinence
Question n° 13888 posée par M. Jean Louis Masson

Emploi des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

17/06/2010
Pertinence
Question n° 13448 posée par Mme Odette Terrade

Accès à l'emploi pour les personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0492S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2007
Pertinence