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Questions avec réponses

150 questions

1. Question n° 04953 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Formations professionnelles offertes aux handicapés

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   26/12/2002

   Pertinence

2. Question n° 08957 posée par M. Marcel Vidal

   Travail des handicapés

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   11/09/2003

   Pertinence

3. Question n° 09537 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des personnes handicapées diplômées

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   23/10/2003

   Pertinence

4. Question n° 09548 posée par M. Michel Doublet

   Intégration professionnelle des personnes handicapées

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   23/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 10532 posée par M. Bernard Piras

   Insertion des handicapés par le travail

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   15/01/2004

   Pertinence

6. Question n° 10601 posée par M. Jacques Peyrat

   Emploi des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   22/01/2004

   Pertinence

7. Question n° 11030 posée par M. Jean-Pierre Bel

   Budget de l'EPSR

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   19/02/2004

   Pertinence

8. Question n° 11058 posée par M. Ivan Renar

   Aménagement de la convention Cap Emploi à la demande des associations gestionnaires

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   26/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 11137 posée par M. Jacques Legendre

   Reprise de la concertation en vue d'une convention Cap Emploi 2004/2006

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   26/02/2004

   Pertinence

10. Question n° 11707 posée par M. Gérard Bailly

    Convention Cap Emploi 2004-2006

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    15/04/2004

    Pertinence