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Questions avec réponses

335 questions

1. Question n° 11188 posée par M. Bruno Belin

   Seuils de décharges de direction

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer

   Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0806S posée par Mme Nathalie Delattre

   Absence de propreté en classe de petite section

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07664 posée par Mme Christine Herzog

   Refus d'un maire d'une dérogation scolaire entre frère et soeur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

   Avancées du quatrième plan autisme en France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0421S posée par Mme Annie Le Houerou

   Carte scolaire 2023-2024 et projet de fermetures de classes dans le département des Côtes-d'Armor et sur l'ensemble du territoire national

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0408S posée par Mme Christine Herzog

   Fermetures d'écoles et incidences financières sur les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0373S posée par Mme Marie Mercier

   Harcèlement scolaire et violences sexuelles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 03693 posée par M. Jérémy Bacchi

   Loi pour une école de la confiance et compensations financières pour les communes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   10/11/2022

   Pertinence

10. Question n° 02719 posée par M. Michel Savin

    Condition d'attribution de la compensation liée à l'abaissement de l'âge d'instruction obligatoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    22/09/2022

    Pertinence