Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 16361 posée par M. Philippe Leroy

    Modalités de calcul de la PVR

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13796 posée par M. Philippe Leroy

    Modalités de calcul de la participation pour voies et réseaux (PVR)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25476 posée par M. Daniel Hoeffel

    Rémunérations accessoires des contrôleurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25019 posée par M. Louis Souvet

    Situation statutaire de certains fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25085 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Rémunérations accessoires des fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24791 posée par Mme Nelly Olin

    Rémunérations accessoires des fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24792 posée par M. Roland du Luart

    Indemnité spécifique pour les fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24801 posée par M. Bernard Fournier

    Rémunérations accessoires des fonctionnaires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24834 posée par M. Paul Natali

    Personnels techniques d'ateliers et de travaux de l'Etat et des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24839 posée par M. Bernard Joly

    Distorsion dans l'application des coefficients relatifs aux rémunérations accessoires des corps techniques de l'équipement

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible