Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 03958 posée par M. Bernard Fournier

Gratification des stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04090 posée par M. André Dulait

Gratification des stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 14277 posée par M. Alain Vasselle

Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14285 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Avenir des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

08/07/2010
Pertinence
Question n° 14675 posée par M. Yannick Botrel

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

29/07/2010
Pertinence
Question n° 16014 posée par M. Jean Louis Masson

Crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

18/11/2010
Pertinence
Question n° 10764 posée par M. Jean-Marie Bockel

Loi de finances pour 2014 et centres de formation d'apprentis

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

06/03/2014
Pertinence
Question n° 09443 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Augmentation de la taxe sur la valeur ajoutée sur la prestation de services à la personne

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/03/2019
Pertinence
Question n° 15150 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Conditions du versement de la prime « grand âge »

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15752 posée par Mme Vivette Lopez

Chèques services

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/04/2020
Pertinence