Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

Question n° 0759G posée par M. Joshua Hochart

Infirmiers sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

15/02/2024
Pertinence
Question n° 0866S posée par M. Jean Hingray

Hôpitaux et risques de cyberattaque

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

26/10/2023
Pertinence
Question n° 05750 posée par M. François Bonhomme

Aides financières octroyées aux petites communes accueillant des réfugiés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05351 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de la profession de thanatopracteur

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05355 posée par Mme Kristina Pluchet

Désertification médicale et établissement des certificats de décès

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05132 posée par Mme Victoire Jasmin

Délais de délivrance de documents d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04764 posée par M. Hervé Maurey

Délais pour les crémations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04546 posée par M. François Bonhomme

Aides financières octroyées aux petites communes accueillant des réfugiés

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04384 posée par M. Yves Détraigne

Cyberattaques contre les centres hospitaliers

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04237 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation de la profession de thanatopracteur

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence