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Questions avec réponses

130 questions

1. Question n° 08551 posée par M. Fabien Genet

   Difficultés de maintien des baignades aménagées naturelles dans les lacs et étangs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   05/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 06761 posée par M. Bruno Rojouan

   Absence d'aide aux personnes en situation d'illettrisme dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0520S posée par Mme Laure Darcos

   Universitarisation du centre hospitalier sud-francilien

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   23/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0529S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0493S posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Attractivité pour les professionnels de santé des territoires voisins des zones de revitalisation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

   Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 0297S posée par M. Stéphane Sautarel

    Déserts dentaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    08/12/2022

    Pertinence