Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

Question n° 20873 posée par M. Emmanuel Hamel

Conférence annuelle des petites et moyennes entreprises

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

27/02/1997
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet d'un centre commercial " Carré de Sénart " (ex-Francilia)

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

30/10/1996
Pertinence
Question n° 16118 posée par M. Fernand Tardy

Installation de grandes surfaces spécialisées

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

20/06/1996
Pertinence
Question n° 15136 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Conséquences de la distribution des carburants par les grandes surfaces

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Michel Doublet

Disparition des stations-service en milieu rural

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

18/04/1996
Pertinence
Question n° 14856 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des distributeurs indépendants de carburants

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

04/04/1996
Pertinence
Question n° 14717 posée par M. Emmanuel Hamel

Disparition des stations-service sur le territoire national

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14562 posée par M. Georges Gruillot

Préservation de l'activité des stations-service

Réponse du ministère : Finances

21/03/1996
Pertinence
Question n° 10422 posée par M. Alain Vasselle

Difficultés des petits commerçants

Réponse du ministère : Entreprises

23/03/1995
Pertinence
Question n° 09966 posée par M. Jean Boyer

Concurrence des grandes surfaces pour les professionnels de la pâtisserie-confiserie-chocolaterie-glacerie

Réponse du ministère : Entreprises

16/02/1995
Pertinence