Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

371 questions

  1. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19165 posée par M. Philippe Richert

    Situation des entreprises locales de distribution d'électricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19200 posée par M. Thierry Repentin

    Prime aux installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19204 posée par M. Thierry Repentin

    Inquiétude des entreprises locales de distribution d'électricité

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19333 posée par Mme Patricia Schillinger

    Tarifs d'utilisation des réseaux publics d'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19658 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de parc éolien offshore du Libron

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0547G posée par M. Jacques Peyrat

    Prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21164 posée par M. Marcel Vidal

    Justification du coût de la résiliation d'abonnement par EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23023 posée par M. Claude Biwer

    Difficultés rencontrées par la filière bio-gaz

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23345 posée par M. Jacques Blanc

    Conséquences de la hausse du fioul domestique pour les entreprises et pour les ménages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible