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Questions avec réponses

617 questions

1. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

   Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09371 posée par Mme Annie Le Houerou

   Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09461 posée par M. Philippe Paul

   Disparition du complément de ressources

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 07936 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés d'accessibilité aux logements pour les personnes handicapées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   20/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 0737S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 06491 posée par M. Rémi Féraud

   Prise en compte du champ visuel dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 06441 posée par M. Ronan Le Gleut

    Accès des Français de l'étranger aux établissements médico-sociaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

    20/04/2023

    Pertinence