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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 1416S posée par Mme Sabine Van Heghe

   Pérennité des établissements d'abattage non agréés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   10/12/2020

   Pertinence

2. Question n° 0673S posée par M. Jean Bizet

   Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 0292S posée par M. Daniel Laurent

   Usage du cuivre en viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 0970S posée par M. Jean-Yves Roux

   Conséquences du règlement européen Reach sur la production de plantes à parfum françaises et la production de lavande

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   18/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 0954S posée par M. Jacques Mézard

   Nouvelle carte des zones dites vulnérables

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 0874S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Modification de la directive « Nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   08/12/2011

   Pertinence

8. Question n° 1401S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Pérennité des activités des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   29/09/2011

   Pertinence

9. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Régime d'imposition de la filière équine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   09/06/2011

   Pertinence

10. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

    Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    03/12/2009

    Pertinence