Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 01556 posée par M. Rodolphe Désiré

Concurrence sur la ligne aérienne desservant les Antilles

Réponse du ministère : Équipement

10/06/1993
Pertinence
Question n° 06422 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des géomètres-experts urbanistes et aménageurs

Réponse du ministère : Équipement

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06517 posée par M. Bernard Charles Hugo

Situation des géomètres experts urbanistes et aménageurs

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 07820 posée par M. Paul Caron

Projet de loi relatif à la concurrence déloyale

Réponse du ministère : Équipement

22/09/1994
Pertinence
Question n° 08697 posée par M. Georges Mouly

Développement du para-commercialisme

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1994
Pertinence
Question n° 02871 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des cabinets d'ingénierie et de conseils spécialisés en infrastructures et en environnement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1997
Pertinence
Question n° 02881 posée par M. Paul Girod

Situation des ingénieurs-conseils spécialisés en infrastructure et environnement

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1997
Pertinence
Question n° 02930 posée par M. Dominique Leclerc

Situation des ingénieurs-conseils spécialisés en infrastructure et environnement

Réponse du ministère : Équipement

25/09/1997
Pertinence