Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02864 posée par M. Christian Bonnet

Difficulté à commercialiser les chevaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02894 posée par M. Josselin de Rohan

Commercialisation des chevaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 02820 posée par M. Hubert D'Andigne

Marché du veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 08795 posée par M. André Voisin

Réglementation européenne sur l'usage des anabolisants

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09075 posée par M. Ambroise Dupont

Production européenne de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09951 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Auguste Chupin

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 12389 posée par M. René Ballayer

Crise dans le secteur bovin

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1990
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/09/2010
Pertinence