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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16758 posée par M. Roland Courteau
Remboursement des sommes allouées aux producteurs de fruits entre 1998 et 2002
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau
Insuffisance des prix de la viande bovine à la production
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00890 posée par M. Roland Courteau
Restitution à l'exportation dans le secteur viti-vinicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19533 posée par M. Roland Courteau
Restitutions à l'exportation dans le secteur viti-vinicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17245 posée par M. Roland Courteau
Clause d'accès au marché pour les vins dans le cadre de l'Uruguay Round
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau
Contrôle de l'importation des vins italiens
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence