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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau

   Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/07/2011

   Pertinence

2. Question n° 16758 posée par M. Roland Courteau

   Remboursement des sommes allouées aux producteurs de fruits entre 1998 et 2002

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   13/01/2011

   Pertinence

3. Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

   Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   30/09/2010

   Pertinence

4. Question n° 00890 posée par M. Roland Courteau

   Restitution à l'exportation dans le secteur viti-vinicole

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/07/1997

   Pertinence

5. Question n° 19533 posée par M. Roland Courteau

   Restitutions à l'exportation dans le secteur viti-vinicole

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/12/1996

   Pertinence

6. Question n° 17245 posée par M. Roland Courteau

   Clause d'accès au marché pour les vins dans le cadre de l'Uruguay Round

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/08/1996

   Pertinence

7. Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

   Contrôle de l'importation des vins italiens

   Réponse du ministère : Agriculture

   21/09/1989

   Pertinence