Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 01183 posée par M. Louis Minetti

CEE: application à tous les viticulteurs de la réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01914 posée par M. Jacques Chaumont

Difficultés de l'industrie champignonnière française

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02193 posée par M. Roland du Luart

Transformation artificielle des champignons: conséquences pour le marché

Réponse du ministère : Économie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02864 posée par M. Christian Bonnet

Difficulté à commercialiser les chevaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02894 posée par M. Josselin de Rohan

Commercialisation des chevaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 05272 posée par M. Jacques Golliet

Protection du marché français du bois

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 08871 posée par M. François Delga

Projet communautaire d'encadrement des aides à la publicité

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1987
Pertinence