Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17805 posée par M. Gérard Bailly

    Distorsion de concurrence dans le tarif de rachat de l'électricité pour les scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00888 posée par M. Philippe Labeyrie

    Entrepreneurs bûcherons et débardeurs forestiers du massif forestier aquitain

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05106 posée par M. Roland du Luart

    Exercice du métier de bûcheron par des travailleurs étrangers en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01541 posée par M. Robert Laucournet

    Sylviculture et industries de première transformation du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16512 posée par M. Philippe Madrelle

    Difficultés rencontrées par les entreprises de sciage de pin maritime dans le commerce avec les Antilles françaises

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05373 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Situation des exploitants forestiers et scieurs de la Haute-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05272 posée par M. Jacques Golliet

    Protection du marché français du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible