Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 20334 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des producteurs d'oeufs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19445 posée par M. Simon Sutour

    Maintien du taux de TVA réduit pour la filière cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19466 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes du Conseil des équidés du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19068 posée par M. Robert Navarro

    Défense du taux réduit de TVA à 5,5% pour la filière cheval

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime d'imposition de la filière équine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17805 posée par M. Gérard Bailly

    Distorsion de concurrence dans le tarif de rachat de l'électricité pour les scieries

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16758 posée par M. Roland Courteau

    Remboursement des sommes allouées aux producteurs de fruits entre 1998 et 2002

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15307 posée par M. Roland Courteau

    Insuffisance des prix de la viande bovine à la production

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert

    Inquiétude des maraîchers alsaciens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

    Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible