Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 31036 posée par M. Adrien Gouteyron

Industrie de construction de matériels agricoles: concurrence autrichienne

Réponse du ministère : Industrie

03/08/1979
Pertinence
Question n° 01287 posée par M. Rémi Herment

Diversification d'EDF et GDF

Réponse du ministère : Industrie

27/05/1993
Pertinence
Question n° 02749 posée par M. Marcel Vidal

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

16/09/1993
Pertinence
Question n° 04334 posée par M. Jean Grandon

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04707 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04710 posée par M. André Jarrot

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 05170 posée par M. Jacques Machet

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/03/1994
Pertinence
Question n° 13184 posée par M. Jean Cluzel

Prix des véhicules automobiles au sein de l'Union européenne

Réponse du ministère : Industrie

21/12/1995
Pertinence
Question n° 13313 posée par M. Roger Besse

Achat de voitures à l'étranger

Réponse du ministère : Industrie

04/01/1996
Pertinence
Question n° 13396 posée par M. Maurice Blin

Importations en France de véhicules neufs en provenance de pays de l'Union européenne

Réponse du ministère : Industrie

18/01/1996
Pertinence