Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

196 questions

  1. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00867 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

    Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01087 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension de places en centres d'aide par le travail (CAT)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02729 posée par M. Robert Hue

    Amélioration de la situation des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03524 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation de l'allocation pour adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03535 posée par M. Marcel Rainaud

    Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03594 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de versement de l'AAH

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03663 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditions de vie et de ressources de nos concitoyens handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03675 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Revenu des personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03771 posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir des établissements et services d'aides par le travail

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible