Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 00867 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Insertion des travailleurs handicapés et accès à l'AAH

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 02729 posée par M. Robert Hue

Amélioration de la situation des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/12/2007
Pertinence
Question n° 03524 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation de l'allocation pour adulte handicapé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03535 posée par M. Marcel Rainaud

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03594 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions de versement de l'AAH

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

28/02/2008
Pertinence
Question n° 03663 posée par Mme Christiane Demontès

Conditions de vie et de ressources de nos concitoyens handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03675 posée par Mme Jacqueline Alquier

Revenu des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

13/03/2008
Pertinence
Question n° 0091G posée par Mme Muguette Dini

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

28/03/2008
Pertinence
Question n° 03934 posée par Mme Élisabeth Lamure

Ressources des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

03/04/2008
Pertinence
Question n° 04050 posée par M. Bernard Dussaut

Création d'un revenu d'existence pour les personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008
Pertinence