Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

    Chômage des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

    Avenir des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14778 posée par M. François Marc

    Réduction de la participation de l'État auprès des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

    Crise de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11616 posée par M. Roland Courteau

    Contrat d'insertion dans la vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06059 posée par M. Gérard Cornu

    Valorisation de l'apprentissage et pénurie de places dans les centres de formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05248 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mise en oeuvre du plan banlieues

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16017 posée par Mme Patricia Schillinger

    Formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11220 posée par M. Marcel Vidal

    Financement des dispositifs régionaux ou départementaux de promotion et de développement des contrats d'insertion en alternance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10679 posée par M. Emmanuel Hamel

    Adaptation de la réglementation relative aux contrats en alternance

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible