Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
103 questions
-
Question n° 00155 posée par M. Pierre Lacour
Aide à domicile en milieu rural: financement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 03303 posée par M. Pierre Brantus
Indemnisation des victimes d'attentats
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
-
Question n° 03509 posée par M. Josselin de Rohan
Publication des décrets d'application de la loi sur le littoral
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
-
Question n° 04556 posée par M. Louis Souvet
Délai de paiement des TUC
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 02623 posée par M. Hubert Haenel
Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04510 posée par M. Roger Lise
Application de la loi sur le littoral dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 07607 posée par M. Joseph Caupert
Recrutement des directeurs des établissements sanitaires et sociaux
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel
Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 14387 posée par M. Alain Gérard
Création de maisons d'accueil pour personnes âgées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0318S posée par M. Alain Gérard
Récupération de la TVA par les communes ou SIVOM créant des maisons d'accueil pour personnes âgées
Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux (S.E.)
Pertinence