Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 06857 posée par M. Daniel Percheron

Pénurie de crèches dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Famille

09/11/1989
Pertinence
Question n° 13393 posée par M. Paul Souffrin

Projet de création de crèches privées

Réponse du ministère : Premier ministre

24/01/1991
Pertinence
Question n° 23039 posée par M. Alain Dufaut

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

08/10/1992
Pertinence
Question n° 23574 posée par M. Joseph Caupert

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23582 posée par M. Raymond Courrière

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23763 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

03/12/1992
Pertinence
Question n° 24664 posée par M. André Rouvière

Fonctionnement des crèches parentales

Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

11/02/1993
Pertinence
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/05/1994
Pertinence
Question n° 13792 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des crèches à domicile

Réponse du ministère : Santé

15/02/1996
Pertinence
Question n° 03932 posée par Mme Patricia Schillinger

Création de crèches d'entreprise

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

03/04/2008
Pertinence