Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

    Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04214 posée par M. Hugues Portelli

    Conséquences de la lettre-circulaire relative à la PSU sur les crèches familiales municipales

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13807 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir du congé parental

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13667 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Accueil collectif des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13319 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme du décret n° 2007-230 relatif au secteur de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13320 posée par Mme Odette Terrade

    Accueil de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13339 posée par M. Roland Courteau

    Congé parental d'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13357 posée par M. Roland Courteau

    Accueil des enfants de moins de 6 ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13216 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des enfants de moins de six ans

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13244 posée par M. Serge Lagauche

    Conditions d'accueil dans les établissements de la petite enfance

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible