Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

129 questions

Question n° 09508 posée par Mme Catherine Dumas

Condition des scénographes dans le milieu du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

21/12/2023
Pertinence
Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06366 posée par Mme Sabine Drexler

Manque de diversité des publics dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir des écoles d'art

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

Démocratisation culturelle dans les festivals

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

05/01/2023
Pertinence
Question n° 00897 posée par M. Daniel Laurent

Relance du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence