Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 26799 posée par M. Serge Mathieu

    Assistantes maternelles: cas des salariées des crêches familiales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33238 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Nourrices de crèches familiales: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01896 posée par M. Pierre Vallon

    Crèches familiales: prestations pour garde d'enfant

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02902 posée par M. Paul Seramy

    Crèches familiales rurales: possibilité de création

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00245 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Crèches familiales: participation des familles et barème des caisses d'allocations familiales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04403 posée par M. Daniel Percheron

    Pénurie de crèches en France

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09978 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut des assistantes maternelles

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13393 posée par M. Paul Souffrin

    Projet de création de crèches privées

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17118 posée par M. Paul Caron

    Fonctionnement de la crèche familiale de Dieppe (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22686 posée par M. Christian Poncelet

    Conséquences pour les crèches de la majoration de l'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Faible