Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 04937 posée par M. Hugues Saury

    Soutien aux transporteurs routiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02486 posée par Mme Christine Herzog

    Liquidation des stocks de congés payés des entreprises non-essentielles fermées par trois confinements de 2020 au 31 juillet 2022

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00358 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Compte personnel de formation pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24592 posée par Mme Laurence Cohen

    Inquiétudes sur l'avenir du site de Saint-Aubin-lès-Elbeuf

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23790 posée par M. Fabien Gay

    Baisse de rémunérations et suppressions de postes au sein d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21663 posée par M. Arnaud Bazin

    Prix des cartouches d'encre d'imprimante et son impact sur les économies des Français en télétravail

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20624 posée par M. Yves Bouloux

    Suppressions d'emplois au sein du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20245 posée par M. Bruno Belin

    Versement de l'aide unique à l'apprentissage aux entreprises de la Vienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20173 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Plan de suppression d'emplois du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible