Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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260 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

214 questions

  1. Question n° 08068 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des organisateurs d'événements et de spectacles historiques face aux obligations de sécurité

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09502 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre le développement de l'islamisme radical en prison

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09792 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation budgétaire des services départementaux d'incendie et de secours soumis au dispositif de Cahors

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10303 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10729 posée par M. Jean Sol

    Situation du centre pénitentiaire de Perpignan

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12852 posée par M. Cédric Perrin

    Favoriser un engagement fort et global des citoyens en faveur de la sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13424 posée par Mme Marie Mercier

    Vétusté et pénuries des commissariats de police

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13854 posée par M. Roger Karoutchi

    Expérimentation de la reconnaissance faciale à des fins de vidéosurveillance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14161 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14497 posée par Mme Céline Brulin

    Surcoût pour les collectivités de la revalorisation de la prime de feu pour les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible