Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 00798 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation des associations caritatives

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00799 posée par Mme Cécile Cukierman

    Hausse des violences conjugales générées dans le cadre du confinement

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00803 posée par Mme Cécile Cukierman

    Reconnaissance des infirmiers diplômés d'État et aides-soignants de réanimation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24897 posée par Mme Cécile Cukierman

    Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23640 posée par Mme Cécile Cukierman

    Risque de disparition du site pharmaceutique d'intérêt national Famar Lyon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1689G posée par Mme Cécile Cukierman

    Réforme de l'Unédic

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18722 posée par Mme Cécile Cukierman

    Attribution de la ligne d'écoute dédiée aux femmes d'écoute de violences

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15130 posée par Mme Cécile Cukierman

    Prévention des violences faites aux enfants pendant la période de confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15161 posée par Mme Cécile Cukierman

    Comportement des assureurs des professionnels de l'hôtellerie et de la restauration dans le contexte du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15005 posée par Mme Cécile Cukierman

    Nécessité du maintien des marchés alimentaires de France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible