Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 16930 posée par M. François Bonhomme

Prime pour les salariés ayant continué à travailler pendant le confinement

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1360G posée par Mme Michelle Gréaume

Politique de l'emploi face à l'explosion du chômage

Réponse du Ministère du travail

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16682 posée par M. Fabien Gay

Plan de licenciement envisagé et rémunération du directeur général d'Air France-KLM

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/06/2020
Pertinence
Question n° 15394 posée par M. Sébastien Meurant

Difficultés pour réaliser les démarches d'enregistrement au chômage partiel

Réponse du Ministère du travail

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15000 posée par Mme Sabine Van Heghe

Reconnaissance de la Nation à tous les travailleurs lors de la crise sanitaire du covid-19

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14384 posée par M. Éric Gold

Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13128 posée par M. Éric Gold

Avenir du site de MSD-Chibret à Riom

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

21/11/2019
Pertinence