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Questions avec réponses

34 questions

1. Question n° 07497 posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation de la profession de secrétaire médico-sociale après les mesures de revalorisation salariale issues des suites des accords du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 07310 posée par Mme Laurence Cohen

   Situation des ambulanciers hospitaliers

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau

   Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga

   Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 05714 posée par Mme Sylviane Noël

   Cadre légal de saisine de la Haute autorité de santé sur la question de l'obligation vaccinale

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

   Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   02/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05502 posée par Mme Sylviane Noël

   Obligation vaccinale des personnels de crèche n'exerçant pas dans un établissement de santé

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   23/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 05507 posée par Mme Sylviane Noël

   Nombre de soignants suspendus, interdits d'exercer ou démissionnaires suite à la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 0440S posée par M. Marc Laménie

   Inégalités du Ségur de la santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 04779 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Devenir des salariés de Filieris

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    19/01/2023

    Pertinence